Législation du 22 février au 27 février 2011

Grâce à l'extrait de la veille juridique de notre partenaire le CETAF

Accessibilité

APF - Association des Paralysés de France - Des députés cèdent aux lobbies et sacrifient les personnes en situation de handicap ! Ouvrir.

Aides à domicile

ANACT - Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail - Guide d'autodiagnostic de la qualité de l'emploi dans l'aide à domicile (16 pages) Ouvrir.

Alzheimer

Présidence de la république - Table ronde à Bordeaux consacrée au bilan du plan Alzheimer 2008-2012 - Le dossier (32 pages) Ouvrir.

APF - Association des Paralysés de France

Guide: Du droit à la compensation... à la reconnaissance du risque autonomie (27 pages) Ouvrir.

APUR - Atelier Parisien d'Urbanisme

Paris résiste au vieillissement démographique (8 pages) Ouvrir.

Les seniors parisiens, de fortes disparités selon les quartiers (8 pages) Ouvrir.

Assemblée nationale - Réponses aux questions

EHPAD - forfait soins Ouvrir.

EHPAD - tarification Ouvrir.

Désertification médicale Ouvrir.

CNSA - Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Perte d'autonomie des personnes âgées : propositions pour envisager un partenariat public-privé (Octobre 2010 - 66 pages) Ouvrir.

UNCCAS - Union nationale des centres communaux ou intercommunaux d'action sociale

Dépendance, un enjeu de solidarité nationale (48 pages) Ouvrir.

ARS Haute Normandie

Appel à candidatures - Maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA) Ouvrir.

ARS Nord - Pas de Calais

Appel à candidatures PASA-UHR 2011 Ouvrir.

DREES

Etudes et résultats N° 754 - À quelle distance de chez soi se fait-on hospitaliser ? (6 pages) Ouvrir.

Assurance des professionnels de santé

Rapport sur l'assurance responsabilité civile des professionnels de santé (19 pages) Ouvrir.

Santé et soins

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé (310 pages) Ouvrir.

Rapport de la mission «Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé» (46 pages) Ouvrir.

Rapport de la mission ministérielle: «Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé» (53 pages) Ouvrir.

Annexe 1 - relative au rapport de la mission ministérielle : « Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé » (286 pages) Ouvrir.

Annexe 2 - relative au rapport de la mission ministérielle : « Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé » (244 pages) Ouvrir.

Alzheimer

Espace nationale de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer Ouvrir

ANAP - Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux

Améliorer la gestion des ressources humaines: Evaluation professionnelle du personnel non médical (76 pages) Ouvrir.